Activités de recherche

Mes travaux de recherche académiques s'axent autour de deux thématiques majeures.

1ère thématique :  Lien entre investissement en recherche et développement (innovation) et la gestion des informations comptables.

Ma thèse s'inscrit en plein dans cette thématique : Thèse Guillaume DumasThèse Guillaume Dumas. Les trois articles issus de la thèse ont été publiés dans des revues académiques à comité de lecture. 

Gestion processuelle des résultats : une étude des dépenses de R&D des entreprises françaises cotées.Ce papier a été publié dans Comptabilité-Contrôle-Audit, 2017, vol. 23, n° 2, p. 105-135 (classé 2 FNEGE, 2 CNRS, A HCERES) : http://www.afc-cca.com/contenu.php?rub=22&srub=18.

Résumé : Deux modalités de gestion des résultats sont liées aux dépenses de R&D : (i) la réduction de ces dépenses et (ii) leur activation. L’objectif de cet article est de déterminer si les entreprises françaises utilisent ces deux modalités pour atteindre les seuils de résultat (le résultat nul et le résultat de la période précédente). Les deux modalités sont d’abord étudiées isolément. Les résultats montrent que les dépenses de R&D sont activées pour atteindre les seuils.Ensuite, il apparaît que les dépenses de R&D sont réduites pour atteindre les seuils. Il s’agit ensuite de déterminer si ces deux modalités sont utilisées de manière coordonnée. Il apparaît que ces modalités se substituent l’une à l’autre : la faible utilisation d’une modalité de gestion des résultats est compensée par la forte utilisation de l’autre modalité. La principale contribution de l’article réside dans l’identification d’une gestion des résultats en forme de processus dans laquelle plusieurs modalités de gestion des résultats sont utilisées de manière
coordonnée.

 

IAS 38 et dépenses de développement : comptabilisation opportuniste ou informative ? (co-auteur : Martinez I.).Ce papier a été publié dans Revue Française de Gestion, 2015, vol. 41, n° 252, p. 93-111 (classé 3 FNEGE, 4 CNRS, B HCERES) : http://rfg.revuesonline.com/resnum.jsp?editionId=1962

Résumé : Les dépenses de R&D sont-elles comptabilisées de manière opportuniste ou informative sous le référentiel IFRS (IAS 38) ? Les résultats montrent que (i) les dépenses de R&D sont activées pour atteindre des résultats cibles (comptabilisation opportuniste), mais que (ii) lorsque les dirigeants ne sont pas incités à atteindre ces résultats cibles, les dépenses de R&D activées sont associées aux avantages économiques futurs (comptabilisation informative). Cet article contribue à la littérature concernant la comptabilisation des actifs immatériels en montrant que la fiabilité des informations comptables sur la R&D est influencée par les incitations que peuvent avoir les dirigeants à gérer les résultats.

 

Activité d’innovation et gestion des résultats comptables : une étude empirique sur le marché français. (co-auteurs : Djama C., Martinez I.). Ce papier a été publié dans la revue Finance-Contrôle-Stratégie, 2014, vol. 17, n° 2 (classé 3 FNEGE ; 3 CNRS ; B HCERES) : http://fcs.revues.org/1496.

Résumé : Les entreprises engagées dans une activité d’innovation gèrent-elles leurs résultats comptables ? L’activité d’innovation est ici modélisée par ses intrants (investissements en R&D) et ses extrants (brevets publiés). A partir de ce double critère, un échantillon d’entreprises françaises cotées "innovantes" est constitué sur 2006-2010. Le calcul des variables comptables de régularisation discrétionnaires montre une gestion à la hausse des résultats comptables. Celle-ci ne semble intervenir que lors des premières phases de développement de l’innovation, la production d’extrants n’incitant pas les dirigeants à gérer les résultats comptables. En outre, la gestion des résultats comptables semble liée à l’obtention de nouveaux financements externes.

 

2nde thématique :  Efficacité des normes françaises et internationales pour combattre l'évasion fiscale.

Cette thématique a émergé suite à un partenariat avec Oxfam. Cette ONG fait du lobbying pour combattre l'évasion fiscale. Ce partenariat se traduit d'une part, par mon intégration dans leur équipe d'expert pour évaluer leur production scientifique (e.g. Banque en Exil, Rapport d'Oxfam, 2016). Il s'agit d'autre part de mener des recherches potentiellement mobilisables pour enrichir l'argumentaire nécessaire au lobbying. Cela a conduit à la publication d'un premier article dans une revue professionnelle (cf. ci-dessous). Pour les prochains articles, il s'agit de viser des revues à comité de lecture.

CICE perçu par les banques françaises : méthode de comptabilisation en IFRS et informations financières. (co-auteur Hamadi, T.). Ce papier a été publié dans la revue Revue Française de Comptabilité, 2017, vol. 52, (revue à comité de lecture non classée) : http://revuefrancaisedecomptabilite.fr/cice-percu-par-les-banques-francaises-methode-de-comptabilisation-en-ifrs-et-informations-financieres/

 Résumé : Le Crédit d'Impôt Compétitivité Entreprise (CICE) peut être comptabilisé de plusieurs manières (i) en diminution des charges de personnel ou (ii) en tant que subvention. Toutes les banques françaises expliquent (plus ou moins précisément) l'utilisiation qu'elles font du CICE. Les banques considèrent donc les sommes perçues comme des subventions. Parallèlement, depuis 2015, les banques doivent publier un reportig pays par pays présentant le chiffre d'affaires, le résultat, l'impostion et le nombre d'employés et les subventions, dans chaque pays dans lesquelles les banques ont une activité. Or, le CICE n'apparait en tant que subvention perçue en France. Inscrire les sommes perçues au titre du CICE dans le reporting pays par pays améliorerait la fiabilité des informations financières.

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